Préambule
Les conditions de ventes sont régies exclusivement par la loi Française. Tous les produits proposés sont régis par la loi internationale du Copyright et des droits d’Auteurs. Toute reproduction, même partielle du site et des produits est formellement interdite. Les travaux exposés sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Devis
Après avoir étudié votre cahier des charges, un devis personnalisé vous sera adressé, sans engagement de votre part. N'hésitez pas à me demander un devis, il est gratuit. Tous les prix sont exprimés en euros.

Facture
Le projet vous est livré avec la facture correspondante. Une facture est délivrée pour chaque prestation.

La livraison
Livraison gratuite en france métropolitaine. Faire une demande pour les Dom Tom.

Les produits seront livrés dans un délai de 10 à 15 jours ouvrés après validation de la maquette finale. Les produits voyagent aux risques et périls du client. Les produits sont emballés d'une façon standard dans des caisses en carton ou enveloppes haute résistance ; ils peuvent à la demande express de l'acheteur être expédiés dans un emballage spécifique, celui-ci restant à sa charge. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée sur les bons de commande.

Garanties :
Aucun envoi-retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
La prestation de service par TROZOLIE commençant dès la réception du " bon à tirer " du client, ce dernier renonce expressément à son droit de rétractation, conformément à l'article L.121-20-2 du Code de la consommation qui s'applique à tous les produits ayant un fort caractère de personnalisation à destination du client et de ce fait ne pouvant être réutilisés par son fournisseur en cas de retour.
En outre, la validation d'un " bon à tirer " sur des éléments provisoires dégage la responsabilité de TROZOLIE en cas d'erreur suite aux éléments communiqués ultérieurement par mail ou par téléphone.
Les produits commandés doivent être vérifiés au moment de leur livraison et toute réclamation pour non-conformité à la commande ou tout dommage aux biens doit être faite par écrit dans un délai de 3 jours à compter de la livraison.
Cette garantie n'est pas applicable en cas de défaut causé par accident, une négligence ou une mauvaise utilisation du produit.
Les faire parts non défectueux ne peuvent être retournés.

Tarifs
T.V.A. non applicable, article 293b du CGI.
Le bon de commande est valable pour une durée d'un mois à compter de la date d'émission, au-delà TROZOLIE se réserve le droit de modifier ses prix. Les éventuelles prestations non prévues à ce jour et leur rémunération feront l'objet de nouveaux bons de commande. La signature de celui-ci le transforme en une commande définitive qui engage les deux parties, aucune annulation ne sera acceptée.